CHATEAU LA BASSONNERIE Appellation POMEROL Contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU LA BASSONNERIE Appellation POMEROL Contrôlée
Déposée le 10 octobre 2002 par LA BASSONNERIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA BASSONNERIE Appellation POMEROL Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA BASSONNERIE Appellation POMEROL Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BASSONNERIE Appellation POMEROL Contrôlée est expirée depuis le 10 octobre 2012.
LA BASSONNERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47